Statut de l'association

 

STATUTS DE L’ASSOCIATION

Article 1 - Constitution et dénomination

Le bureau de l’association « VTT Arvernes Labro Châteaugay » est constitué de :

·      Président :       M. MARCHOUX Jean-Michel

·      Secrétaire:       M. PAX    Olivier

·      Trésorier :        M. SOUCHAYRE Dominique

·      Membre fondateur :   M. MONTAGNON Paul

 

Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :

VTT Arvernes Labro  Châteaugay ou VTTALC

ARTICLE 2 - Buts

Cette association a pour but le regroupement des Vététistes de Châteaugay et des environs pour une pratique du VTT de loisir et la pratique du VTT sur certaines randonnées organisées et encadrées.

Plus précisément :

·      Planifier des sorties en groupe autour d’un thème commun : le Vélo Tout Terrain. 

·      Participer aux randonnées VTT organisées par d’autres associations.

·      Organiser des manifestations sportives basées, notamment, sur la pratique du VTT.

·       

ARTICLE 3 - Siège social

Le siège social est fixé à la Mairie de Châteaugay, Place Lucien Bayle
63119 CHATEAUGAY.
L’adresse postale de l’association est celle du Président de l’association.

 


ARTICLE 4 - Durée de l’association

La durée de l’association « VTT Arvernes Labro Châteaugay ou VTTALC » est illimitée.

 

Article 5 - Composition de l’association

Tous les adhérents à l’association « VTT Arvernes Labro Châteaugay » se doivent d’être actifs.
Sont membres actifs ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle.

 

Article 6 - Admission et adhésion

Pour faire partie de l’association « VTT Arvernes Labro Châteaugay », il faut adhérer aux présents statuts et s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l’assemblée générale.

Le Président, après consultation des membres du bureau, pourra refuser des adhésions avec avis motivé aux intéressés.

 

Article 7 - Perte de la qualité de membre

 La qualité de membre se perd suite à :

·      une démission,

·      un décès,

·      la radiation prononcée par le conseil d’administration, après consultation des membres du bureau, pour motif grave.

 

 

Article 8 - Affiliation

L’association « VTT Arvernes Labro Châteaugay » sera affiliée à une fédération de cyclisme et s’engagera à se conformer aux statuts et au règlement intérieur de celle-ci.
Le choix de l’affiliation sera voté par l’ensemble des adhérents.

 

Article 9 - Ressources de l’association

Les ressources de l’association « VTT Arvernes Labro Châteaugay » sont constituées par  les cotisations de ses adhérents, les bénéfices de la vente de produits lors des manifestations organisées, les subventions municipales et toutes autres ressources non contraire aux règles en vigueur. 

 


Article 10 - Assemblée Générale ordinaire

L’assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres de l’association « VTT Arvernes Labro Châteaugay » à jour de leur cotisation.

Les convocations s’effectuent au moins deux semaines avant la date fixée et l’ordre du jour est stipulé par écrit et/ou Mail.

L’assemblée générale, après avoir délibéré, se prononce sur les rapports moraux et/ou d’activité et sur les comptes de l’exercice financier.
Elle délibère également sur les orientations à venir.

Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du bureau.

Elle fixe le montant de la cotisation annuelle.

Les décisions de l’assemblée générale sont prises à la majorité des membres présents.   

 

Article 11 - Conseil d’Administration

Le Conseil d’Administration est constitué des membres du bureau de l’association
« VTT
Arvernes Labro Châteaugay ».

 

Article 12 - Réunions du Conseil d’Administration

Le Conseil d’Administration se réunit au moins deux fois par an et sur convocation du Président ou au moins d’un quart des membres de l’association.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents.
En cas de partage, le président tranche sur la décision la mieux adaptée.
Le vote par procuration est autorisé.

La présence d’au moins la moitié des membres du Conseil d’Administration est nécessaire pour que le ce dernier puisse délibérer valablement.

 

Article 13 - Assemblée Générale extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande du quart des adhérents, le Président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire.

Les conditions de convocation sont identiques à celles pour l’assemblée générale ordinaire.

L’ordre du jour est la modification des statuts ou la dissolution de l’association
« VTT
Arvernes Labro Châteaugay ».
Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.

 


Article 14 - Dissolution

L’assemblée générale appelée à se prononcer sur la dissolution et convoquée spécialement à cet effet par le Président, doit comprendre plus de la moitié des membres.

Si cette proportion n’est pas atteinte, l’assemblée est convoquée de nouveau à quinze jours au moins d’intervalle.
Elle peut alors valablement délibérer, quel que soit le nombre des membres présents.

Dans tous les cas, la dissolution de l’association ne peut être prononcée qu’à la majorité qualifiée des deux tiers des voix des membres présents ou représentés à l’assemblée générale.

 

Article 15 - Liquidation des actifs

En cas de dissolution, l’assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs et l’actif net, s’il y a lieu, est dévolu conformément à la loi et en particulier à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901, à une ou plusieurs associations poursuivant les mêmes buts.

En aucun cas, les membres de l’association ne peuvent se voir attribuer, en dehors de la reprise de leurs apports, une part quelconque de l’association.

 COMMUNAUTÉ

Les membres déjà inscrits sur le site de votre club :

  • 3 Dirigeants
  • 9 Cyclotouristes
  • 5 Supporters